2022
2016
  • maître d’ouvrage : CC des Portes du Haut-Doubs
  • équipe : DAT Conseils mandataire, Cabinet Antoine Waechter, Cabinet d’avocats Soler-Couteaux et associés
  • mission : élaboration du PLUI valant Scot, volets architecture, patrimoine bâti et projets urbains

Contexte

  • élaboration d'un Plan local d'urbanisme (PLUI) valant Schéma de cohérence territoriale (Scot) sur les 46 communes (60 entités urbaines) de l'intercommunalité,
  • territoire rural, dynamique économiquement, attractif, entre Besançon et la Suisse,
  • 515 km², près de 20400 habitants,
  • PLUI valant Scot arrêté en janv. 2022 avec un vote à l'unanimité.

Approche méthodologique

  • forte démarche d'animation et de concertation, en particulier avec les communes,
  • PLUI construit comme un projet de territoire, résultant de 3 projets stratégiques :
    - le projet patrimonial pour préserver et valoriser à long terme les fondamentaux environnementaux, paysagers, patrimoniaux, avec l'entrée des éco-paysages,
    - le projet de développement et d'aménagement du territoire envisagé dans le cadre d'un pacte intercommunal : place du territoire dans l'espace régional, atouts différents de chaque commune au sein de l'espace intercommunal,
    - le projet d'urbanisme cohérent et qualitatif : optimisation et densification de l'existant, développement de quartiers denses et qualitatifs quand la pression d'habitat est plus forte ; rue à urbanisation lente là où elle est plus faible ; utilisation des OAP (orientations d'aménagement et de programmation) pour les projets urbains et par thèmes.

Notre mission

  • élaboration des diagnostics urbain, paysager, architectural et patrimonial,
  • conception d'OAP thématiques sous forme de cahier illustré, selon trois thématiques : rues et bâti patrimoniaux ; densification, entrées de villages ; nouvelles rues villageoises et nouveaux quartiers,
  • conception de 58 OAP sectorielles pour les futurs projets de développement urbain, promouvant :
    - un lien avec les centres bourgs et la sitologie,
    - une économie d'espace (forme des parcelles, implantations),
    - la convivialité,
    - des rues structurantes, étroites, avec un traitement simple et rural,
    - un bâti dense qui participe à la cohérence urbaine.

Documents téléchargeables

Page générale du PLUi valant SCoT, site de la CC des Portes du Haut-Doubs :
https://www.portes-haut-doubs.com/preparer-l-avenir/plan-local-urbanisme-valant-SCOT/documents-telechargeables

OAP thématique - Rues et bâti patrimoniaux (pdf à télécharger) :
https://www.portes-haut-doubs.com/sites/portes-haut-doubs.com/files/Preparer_l_avenir/Plan_local_urbanisme_2024/5.1._oap_patrimoine.pdf

OAP thématique - Nouvelles rues villageoises et nouveaux quartiers (pdf à télécharger) :
https://www.portes-haut-doubs.com/sites/portes-haut-doubs.com/files/Preparer_l_avenir/Plan_local_urbanisme_2024/5.2_ecoquartiers.pdf

OAP thématique - Densification, entrées de villages (pdf à télécharger) :
https://www.portes-haut-doubs.com/sites/portes-haut-doubs.com/files/Preparer_l_avenir/Plan_local_urbanisme_2024/5.3_oap_densification.pdf

OAP sectorielles - Habitat (pdf à télécharger) :
https://www.portes-haut-doubs.com/sites/portes-haut-doubs.com/files/Preparer_l_avenir/Plan_local_urbanisme_2024/5.9_sectorielles_habitat.pdf