en cours
2016
  • maître d’ouvrage : CC des Portes du Haut-Doubs
  • équipe : DAT Conseils mandataire, Cabinet Antoine Waechter, Elisabeth Brand avocat
  • mission : élaboration du PLUI valant Scot

Contexte

- élaboration d'un Plan local d'urbanisme (PLUI) valant Schéma de cohérence territoriale (Scot) sur les 46 communes (55 entités urbaines) de l'intercommunalité,
- territoire rural, dynamique économiquement, attractif, entre Besançon et la Suisse,
- 515 km², près de 20400 habitants,
- 10 cartes communales et 12 PLU en application ou en élaboration.

Approche méthodologique

- PLUI construit comme un projet de territoire, résultant de 3 projets stratégiques :
- le projet patrimonial pour préserver et valoriser à long terme les fondamentaux environnementaux, paysagers, patrimoniaux, avec l'entrée des éco-paysages,
- le projet de développement et d'aménagement du territoire envisagé dans le cadre d'un pacte intercommunal : place du territoire dans l'espace régional, atouts différents de chaque commune au sein de l'espace intercommunal,
- le projet d'urbanisme cohérent et qualitatif : optimisation et densification de l'existant, développement de quartiers denses et qualitatifs quand la pression d'habitat est plus forte ; rue à urbanisation lente là où elle est plus faible ; utilisation des OAP (orientations d'aménagement et de programmation) pour les projets urbains et par thèmes,
- forte démarche d'animation et de concertation, en particulier avec les communes.