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en cours
2016
  • maître d’ouvrage : CC des Portes du Haut-Doubs
  • équipe : DAT Conseils mandataire, Cabinet Antoine Waechter, Elisabeth Brand avocat
  • mission : élaboration du PLUI valant Scot, volets architecture, patrimoine bâti et projets urbains

Contexte

Approche méthodologique